LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3166284
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Présentation de la marque DOMAINE DE GALABERT
Déposée le 22 mai 2002 par la société LES VIGNERONS DU PIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE GALABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour domicilié(e) 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque DOMAINE DE GALABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392
SELARL d'avocats, Patricia HIRSCH, Avocat a la Cour - 17 Parc Club du Millenaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488680 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits alcooliques, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) . Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification) .
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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